Mentions légales


Informations techniques

Le présent site www.chfontenaylecomte.fr  est la propriété du Centre Hospitalier Départemental Vendée, établissement de santé de Vendée.

Centre Hospitalier Départemental de Vendée
Direction Générale
Les Oudairies
85925 LA ROCHE SUR YON CEDEX 9
Tél. : 02 51 44 61 61

Ce site est réalisé par la Direction de la Communication, la Direction du Système Numérique en collaboration avec les services du centre hospitalier.
Directeur de la publication : Francis SAINT-HUBERT, directeur général du CHD Vendée
Elaboration des contenus : CH Fontenay le Comte
Crédits photos: ©CHD Vendée, ©Christophe Dudit,

Publicité : Nous n'accueillons aucune publicité sur notre site internet

Informations techniques

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder et utiliser à ce site et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés techniques.
Pour des raisons de maintenance, le Centre Hospitalier Départemental Vendée pourra interrompre le site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé de données nominatives réalisé et à partir de ce site web a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).
Le Centre Hospitalier Départemental Vendée met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Politique et gestion éditoriale

Le site internet du Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte a pour objectifs d'améliorer l'information et de faciliter l'orientation du public. Les renseignements qui apparaissent sur le site internet sont délivrés à titre de renseignements généraux et d’orientation des utilisateurs. Ils ne sont en aucune manière des avis  médicaux personnalisés destinés à quiconque et ne doivent pas être considérés comme tels.
Le Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte se réserve le droit de supprimer, changer ou modifier ce site en tout temps et sans préavis.
Concernant les liens hypertextes, le Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte décline toute responsabilité sur le contenu des sites dont il n’est pas l’éditeur et qui sont accessibles par l’intermédiaire de liens hypertextes. Ces liens sont destinés à aiguiller les utilisateurs vers d'autres sites Internet.

Le Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte s’engage à protéger les données personnelles et la vie privée de ses clients, visiteurs du Site internet et de toute personne utilisant ses Services de manière générale.

La présente Politique de protection des données personnelles et cookies a pour objectif de vous informer :

  • Des types de données personnelles que nous collectons vous concernant ;

  • Sur la manière dont vos données à caractère personnel sont traitées par le CHD Vendée ;

  • Des conditions et modalités d’utilisation de vos données personnelles et de vos droits à cet égard, dans le respect de la législation européenne et française applicables au CHD Vendée ;

Toutes les opérations sur vos données personnelles sont réalisées dans le respect des réglementations en vigueur et notamment du Règlement n°2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « RGPD »), et de toute législation nationale applicable à la protection des données.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, et tous autres éléments composants le site sont la propriété du Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte ou de tiers ayant autorisé le Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte à les utiliser.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de du Centre Hospitalier Départemental Vendée est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle portant transposition de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont le Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte est producteur.
Toute page du site reproduite doit donner l'indication de la source sous la forme "article paru sur le site Internet du Centre Hospitalier Fontenay-le-Comte".